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ÉDITEUR DU SITE WEB

Le site web “Domaine Roche-Pointue Vercors” est édité par la société : Maxence Pira Production

 

PROPRIÉTAIRES DU SITE WEB

Raison sociale : RETOUR O SOURCES

Noms commerciaux : RETOUR O SOURCES
SIREN : 917756488
SIRET : 91775648800016

Contact : retourosources@yahoo.com

 

HÉBERGEMENT DU SITE WEB

Le site web “Domaine Roche-Pointue Vercors” est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : OVHcloud
Adresse : 12 Rue Riquet, 75019 Paris
Téléphone : +33 9 72 10 10 07

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus présents sur le site “Domaine Roche-Pointue Vercors”, incluant, mais non limité aux textes, images, graphismes, logos, icônes, clips audio, clips vidéo, sont la propriété exclusive de la société RETOUR O SOURCES ou de ses partenaires et sont protégés par les lois nationales et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

 

DONNÉES PERSONNELLES

La collecte et le traitement de vos données personnelles sont effectués dans le respect de la réglementation en vigueur et de notre politique de confidentialité.

 

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

MODIFICATIONS DES MENTIONS LÉGALES

La société RETOUR O SOURCES se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes mentions légales afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Dernière mise à jour : 09/01/2024